Le site https://normandiethermiecontroles.fr/ (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de NORMANDIE THERMIE CONTROLES.
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://normandiethermiecontroles.fr/ est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la part de NORMANDIE THERMIE CONTROLES.
Toute reproduction devra en tout état de cause faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://normandiethermiecontroles.fr/
L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime.
Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de NORMANDIE THERMIE CONTROLES pourront faire l’objet de poursuites légales.
NORMANDIE THERMIE CONTROLES
SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 4648 Route des Marais, 76700 Gonfreville-l’Orcher
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Le Havre sous le numéro 752 777 201
Numéro de TVA : FR22752777201
RCS Le Havre : 752 777 201
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Cyprus
Email : compliance@hostinger.com
helloweb l’agence
10 rue Franklin – 76600 Le Havre
Téléphone : 02 79 01 15 70
SIRET : 93128934200012
La société NORMANDIE THERMIE CONTROLES (« NTC ») exploite le site internet https://normandiethermiecontroles.fr/ (le « Site »).
Toute personne utilisant le Site (l’« Internaute ») s’engage à respecter les dispositions des présentes.
Le présent site internet est un site d’information sur l’activité de NORMANDIE THERMIE CONTROLES, spécialisée dans :
le traitement thermique des métaux,
les contrôles non destructifs,
la maintenance et la réparation sur site,
la chaudronnerie et tuyauterie,
l’installation et l’entretien de réseaux.
L’Internaute s’engage à :
Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du Site, y compris à son contenu, de quelque manière que ce soit ;
Ne pas reproduire, utiliser ou représenter sans l’accord exprès de NTC, le Site et son contenu ;
Ne pas télécharger, afficher ou transmettre via le Site tout matériel :
frauduleux, illégal, abusif, diffamatoire, obscène, incitant à la haine ou portant atteinte à la vie privée ;
contenant un virus ou un logiciel malveillant ;
constituant un contenu promotionnel non sollicité (spam, chaîne de courriels, etc.).
NTC ne saurait être responsable de l’utilisation du Site par des mineurs de moins de 15 ans ayant notamment conduit à la collecte de leurs données personnelles.
L’ensemble du contenu du Site est protégé par la législation applicable en matière de droit d’auteur, dessins et modèles, marques, concurrence déloyale et parasitisme.
NTC est titulaire des droits d’exploitation portant sur les éléments de propriété intellectuelle du Site.
L’Internaute n’est pas autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site.
En application de l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction non autorisée constitue un acte de contrefaçon sanctionné par la loi.
Le Site est accessible via Internet. L’accès est gratuit. Toutefois, le coût de la connexion Internet est à la charge de l’Internaute.
L’Internaute doit s’assurer qu’il dispose d’une protection adéquate contre les virus informatiques.
NTC ne saurait être tenue responsable :
de l’intrusion de tiers dans le système informatique de l’Internaute,
de l’interception de données transmises via le Site,
d’une indisponibilité temporaire du Site (maintenance, actions correctives, etc.).
L’Internaute reconnaît ne pas être autorisé à créer et/ou maintenir un lien vers le Site sans l’accord préalable de NTC.
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites internet, notamment les réseaux sociaux, sans que NTC ne puisse être tenu responsable du contenu de ces derniers.
Un cookie est un fichier stocké sur le disque dur de l’Internaute.
NTC utilise des cookies analytiques pour analyser le comportement des visiteurs (pages les plus consultées, taux de rebond, etc.).
Le dépôt de cookies est soumis à l’accord préalable de l’Internaute, qui peut refuser leur installation.
Les cookies sont conservés pendant une durée maximale de 13 mois à compter du consentement.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique Cookies sur le site.
NTC a mis en place une politique de protection des données personnelles.
